Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 5·fr
    ...Sous réserve des pouvoirs que la loi attribue expressément aux ass...
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 13·fr
    ...**N° 1.318** ## SOCIETE « PRESSE EXPRESS » à TATAOUNE Capital :...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 11·fr
    ...e d'une appréciation générale exprimant sa valeur professionnelle ...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 6·fr
    ... au préalable le consentement exprès de l'Etat accréditaire, établ...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 11·fr
    ...Une parcelle de terre de 6 ares 13 ca a été expropriée pour cause ...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 27·fr
    ...la tension de vapeur de l'essence exprimée en gr/cm² à 37,8° C. do...
  • Journal Officiel·1998 / N°002·page 10·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 6·fr
    ...e trouve dans l'empêchement d'exprimer sa volonté ou que la preuve...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 9·fr
    ... opération d'acquisition ou d'expropriation au profit de l'opérate...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 9·fr
    ...- Outre les attributions expressément énoncées aux présents statut...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 13·fr
    ... 1986, et - de la quote-part (exprimée en quantièmes de 2.000) des...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 24·fr
    ...éventuelle devra se soumettre expressément sous condition résoluto...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 8·fr
    ...ançaise, au choix du candidat exprimé sur la demande de candidatur...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 44·fr
    ... spécialisés dans le courrier express - centre Rapid-Poste, centre...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 25·fr
    ...2 vannes avec raccord express, 2 robinets; 3) type Tema mixte 220 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 20·fr
    ...vailleur recevra notification expresse et écrite de l'employeur et...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 18·fr
    ...Le schéma directeur d'informatisation doit exprimer la stratégie d...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 10·fr
    ...es gagnants, à moins d'y être expressément autorisés par ceux-ci. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 7·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 3·fr
    ...— Sont expressément assujettis à la contribution au tarif prévu à ...