... de la Société Nationale des Chemins de Fer Tunisiens, ayant pour ...

...vec un préservage pendant le cheminement dudit tire-trame dans lad...

...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Khemiri Mehdi, Agent T...

...e requérante qui a statué en premier ressort ; 2°) Devront être a...

...— Un régime de campagne simple et de demi-campagne ouvrant droit à...

... l'exploitation d'un café de première classe connu sous le nom de ...

...enfants mineurs Mohamed El Hachemi et Férida dite Hayat fils de fe...

...— Le Comité Directeur se réunit une première fois pour procéder à ...

...fe Commercial du Tribunal de Première Instance de Tunis et visiter...

... de la Société Nationale des Chemins de Fer Tunisiens - Béchir Ben...

...Un chemin; Au Nord-Ouest : M'hamed El Kaboudi ou Azzedine ben Gude...

... maison d'habitation avec un premier étage, d'une contenance dénon...

...on a été demandée par Mme Luce Emilie Marie épouse Trémouillès Jea...

...nt le Juge Cantonal de Menzel Temime, le Gouverneur de Nabeul ou l...

...Article premier. - Les dispositions des articles 21, 22 et 23 du d...

...ARTICLE PREMIER. — Les deux parties contractantes s'engagent à ren...

...ASSOCIATION DE DÉVELOPPEMENT AGRICOLE STATUTS-TYPE ARTICLE PREMI...

...— Les trois premières catégories de sanctions disciplinaires sont ...

...d'un établissement classé de première catégorie consistant en un e...

...Article premier. - Il est créé au ministère des communications un ...