Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 19·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 20·fr
    ...série 5 case 486, dont deux originaux ont été déposés le 7 septemb...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 32·fr
    ...Deux originaux de ce PV ont été déposés au service de registre de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 14·fr
    ...méro 24951 dont deux copies originales ont été déposées au tribuna...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 23·fr
    ...Dont deux originaux du P.V & de l'Annexe ont été déposés au Gr...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 45·fr
    ...propriété de personnes originaires de Sidi Ammer. ## Mise à prix ...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 32·fr
    ...ce n° MO76934, et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 29·fr
    ...ement n° 12505723 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 7·fr
    ...ment n° 13502968, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 24·fr
    ...Deux originaux de l'acte mentionné ci-haut ont été déposés au trib...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 9·fr
    ...a location commerciale de l'original et de ses exemplaires. d) la...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 17·fr
    ...Le dossier de la réinscription et deux originaux du procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 32·fr
    ...Quittance M043493 et dont 2 originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1981 / N°050·page 18·fr
    ...— 2 originaux des Statuts; — 2 exemplaires de la déclaration de s...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 35·fr
    ...810, série IV case 478, dont 2 originaux ont été déposés au greffe...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 12·fr
    ...te du 16/12/2013, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 39·fr
    ...n° M039414 dont deux copies originales ont été déposées au greffe ...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 43·fr
    ...0870, dont deux exemplaires originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 5·fr
    ... où se trouve déposé un des originaux de vente et ce dans un délai...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 10·fr
    ...Deux exemplaires originales de : - L'assemblée générale extraordin...