Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 42·fr
    ...res, de voyages collectifs et individuels et la vente de prestatio...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 27·fr
    ...e donation de toute les parts indivises leur revenant dans le fond...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 52·fr
    ... consiste en des parts dans l'indivision faisant l'objet des titre...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 30·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle. Le Gérant...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 28·fr
    ...Le tiers indivis de la totalité de la parcelle de terre sise à Kha...
  • Journal Officiel·2006 / N°033·page 22·fr
    ...et de leur impact à l'échelle individuelle et collective, du recen...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 9·fr
    ...— Les quantités manquantes aux charges individuelles établies en n...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 37·fr
    ...des parts indivises de 4.000/10.770e) d'une parcelle de Terrain ag...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 10·fr
    ...la totalité de la moitié indivise d'un jardin composé de neuf oliv...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 52·fr
    ...fa en date du 20 mai 2004 est indivisible et l'ordre de la liquida...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 46·fr
    ...La totalité de la part de la partie saisie dans l'indivision de la...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 9·fr
    ...ation et des états financiers individuels arrêtés au 31/12/2015. -...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 16·fr
    ... pouvant poser sa candidature individuellement ou être inscrit sur...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 41·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une huilerie sise à Kalaa Kébi...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 7·fr
    ...- que tous les associés soient individuellement membres de l'ordre...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 9·fr
    ...a porté atteinte à la liberté individuelle d'autrui ou usé ou fait...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 10·fr
    ...de service pour les activités individuelles de ses adhérents. ART...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 19·fr
    ...a phase d'examen des dossiers individuels des candidats, à se scin...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 36·fr
    ...Il s'agit de 5132.138 parts indivises dans la propriété dénommée «...