Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
211 738 résultats pour ""EMI""
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 10·fr
    ...## CHAPITRE III ## Organisation Administrative ### Section Premi...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 11·fr
    ...La présence dans l'établissement est comptée à partir du premier j...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 14·fr
    ...vent pas dépasser une fois et demi leurs fonds propres. Art. 42. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 44·fr
    ...r 1966 Ben Souf Mohamed El Hachemi, à compter du 1er janvier 1966 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 54·fr
    ...es à l'exécution du droit au premier divisionle statutaire ou au r...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 5·fr
    ...Toutefois, à la première session ordinaire du conseil, trois des s...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 16·fr
    ...ANTE PUBLIQUE #### CHAPITRE PREMIER ### Dispositions générales ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 26·fr
    ...sés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis, le 13 mar...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 5·fr
    ...31° Parcelle de 16 m², située angle impasse Mourad (chemin de rond...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 15·fr
    ...'aient pas fait l'objet d'une remise en compte courant entraînant ...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 2·fr
    ...Article premier. - Les postes comptables publics relevant du minis...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 50·fr
    ...avaux, les ouvrages lui étant remis par elle au fur et à mesure de...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 7·fr
    ...ARTICLE PREMIER 1. — Aucun mariage ne pourra être contracté légal...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 22·fr
    ...75 Madame Yâlaoui Nalma née Akremi, à compter du 1er janvier 1975 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 4·fr
    ...(premier alinéa nouveau). - Les touristes chasseurs ne peuvent s'a...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 7·fr
    ...ARTICLE PREMIER. — Il est accordé à la Société Italo-Tunisienne d'...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 8·fr
    ...Article premier. — Le commissariat régional au développement agric...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 19·fr
    ...r - Sfax Monzieur Bouslama Hachemi, Avenue Habib Thameur - Sousse ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 36·fr
    ...e boutiques, surélevées d'un premier étage d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 17·fr
    ...embre 1976 Belgacem Mohamed Kasemi, à compter du 6 décembre 1976 B...