Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2020 / N°086·page 11·fr
    ...nsiste en un local à usage d'habitation d'une superficie de 136 m²...
  • Journal Officiel·2009 / N°005·page 15·fr
    ...| 11,64 | | 4- Crédits à l'habitat financés sur les ressources o...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 7·fr
    ... de lotissement destinés à l'habitation. Journal Officiel de la R...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 2·fr
    ...Banque de l'Habitat, agence Le Kram. 15- Le délai ouvert pour la s...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 29·fr
    ...cole comprenant une maison d'habitation, située à Béja Sebbalet La...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 15·fr
    ...- Banque de l'Habitat. - Banque Tuniso-Koweitienne. - Attijari Ban...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 39·fr
    ...- Maison d'habitation d'une superficie de 82 m² sise à cité Ibn Kh...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 44·fr
    ...Villa à usage d'habitation sise à Cité Enajaria Thala Kasserine co...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 15·fr
    ... destinés principalement à l'habitat. Durée : 99 ans. Gérant : M...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 20·fr
    ...* Banque de l'Habitat * Société El Bouniane * M. Noureddine Jallou...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 42·fr
    ...lement achevés ainsi que les habitations d'agrément de plaisance o...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 39·fr
    ...rré, constructible à usage d'habitation. Il correspond à la parcel...
  • Journal Officiel·1995 / N°007·page 24·fr
    ...tère de l'Équipement et de l'Habitat (Sans Changement) | | 520 00...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 63·fr
    ...014 au profit de Banque de l'Habitat. - Commandement valant saisie...
  • Annonces Légales·2023 / N°002·page 15·fr
    ...Ledit lot est viabilisé et sis dans une zone d'habitation relevant...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 33·fr
    ...elle de terre comprenant une habitation située à Oueriighène Délég...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 44·fr
    ...construire sont destinés à l'habitation sur les terrains acquis et...
  • Journal Officiel·1986 / N°042·page 7·fr
    ...r et de l'équipement et de l'habitat. Décrétons Article premier....
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 19·fr
    ... villa de standing à usage d'habitation d'une superficie totale de...
  • Annonces Légales·2021 / N°046·page 5·fr
    ...Ladite parcelle contient une habitation de 2 niveaux soit: - 1 RD...