...Un chemin allant de Kouba Kebira à Nabeul et au-delà T. 121.088 et...

...Article premier. - Il est attribué aux agents titulaires et tempor...

...Article premier. — Il est créé un établissement public doté de la ...

...sés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Sfax. N° 1.129....

...par Monsieur Mohamed El Ouer-ghemi en qualité de propriétaire, ser...

...ion de la Formation créée au Premier ministère en vertu du décret ...

...Hachemi ben Tahar ben Ali ben Hadj Aïssa, en qualité de propriétai...

...ment est comptée à partir du premier jour de l'entrée en service, ...

...ée par Monsieur Mohamed El Hachemi T'itar en qualité de propriétai...

...Mukhtar Behagouni, à l'ancienne des entités de Tribunal de Premièr...

...e superficie de 3 hectares et demi environ, complantée de 90 pieds...

...Ben Mohamed Salah Ben Yousaf Esemiet en qualité de propriétaire, s...

...le ministre des finances NOURI ZORGATI VU Le Premier ministre HED...

...Habib Chemingué. - Au Sud-Ouest : une Rue projetée. - Au Nord-Est ...

...L'immeuble se trouve situé sur le chemin de Sidi Kelboussi et à 2 ...

...Ce responsable sera, sauf dans le premier cas, placé dans une posi...

...ter du 16 mai 1974 Azzedine Akremi Taleb Salouli, à compter du 16 ...

...Abid Mohamed Ben Abderrahmane, à compter du 1er avril 1975 Akremi ...

...**ARTICLE PREMIER.** — La circonscription du village d'Azmour est ...

...e superficie de 2 hectares et demi environ, complantée de 35 pieds...