Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
211 738 résultats pour ""EMI""
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 25·fr
    ...er du 1er mai 1973 Mohamed Hachemi Ben Sliman, à compter du 1er ma...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 14·fr
    ...t de la fonction publique au premier ministère ou son représentant...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 17·fr
    ...Chemin. A l'Ouest : Ali Seraieb. Le présent avis fera courir le ...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 24·fr
    ... déjà effectués en vue de la première réunion de l'Assemblée du 3 ...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 10·fr
    ... 1er janvier 1968 Tahar Boughanemi, à compter du 1er janvier 1968 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 16·fr
    ... compter du 6 octobre 1975 Hachemi Azri, à compter du 6 octobre 19...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 9·fr
    ...## TITRE II ## LE SALAIRE ## CHAPITRE PREMIER ## De la détermin...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 21·fr
    ...evant le jury une leçon d'une demi-heure environ après une prépara...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 17·fr
    ... compter du 1er janvier 1972 Chemii Abderrahmane, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 3·fr
    ...La commission, par l'entremise du conseil, communique ses conclusi...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 4·fr
    ...Article premier. — Il est créé en Tunisie trois universités : l’un...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 7·fr
    ... Secrétaire d'État auprès du Premier Ministre chargé de la recherc...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 21·fr
    ...er du 1er avril 1971 Ali El Adjemi, à compter du 1er avril 1971 Ab...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 6·fr
    ...Dans ce cas, les échantillons sont remis par l'intermédiaire du ph...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 6·fr
    ...ire en fin de bail, soit à la remise des lieux en l'état où ils se...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 15·fr
    ...Dans ce cas, les noms des électeurs proposés seront remis au prési...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 36·fr
    ...724, série bis, case 346, et déposé au Greffe du Tribunal de Premi...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 9·fr
    ...épassant la limite prévue au premier alinéa du présent article, to...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 12·fr
    ...le est définie au paragraphe premier ci-dessus par un récépissé de...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 3·fr
    ...nsuffisance sera couverte en premier lieu par un prélèvement sur l...