Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2021 / N°065·page 10·fr
    ...ez-de-chaussée utilisé comme habitat sis au n°35 rue Sidi Fathalla...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 3·fr
    ...ces et de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 10·fr
    ...tère de l'Equipement et de l'Habitat. Durée : 99 ans. Gérance : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 48·fr
    ...néral de l'Agence Foncière d'Habitation, est nommé Administrateur ...
  • Annonces Légales·2014 / N°059·page 48·fr
    ...Un local d'habitation d'ancien construction : son état global est ...
  • Annonces Légales·2017 / N°066·page 52·fr
    ...terrain à usage d'habitation selon le plan d'aménagement. Les con...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 11·fr
    ...Auprès de la Banque de l'Habitat agence de Tozeur, compte n°141071...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 26·fr
    ...L'immeuble saisi est une maison à usage d'habitation qui se compos...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 19·fr
    ...La banque de l'habitat agence El Marsa au compte numéro 1490590530...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 46·fr
    ...'OFFRES L'Agence Foncière d'Habitation informe les entreprises in...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 14·fr
    Banque de l'Habitat; Standard Sharing Software et international Ma...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 36·fr
    ...la banque de l'Habitat demeurant à Sousse ; domicile élu, étude Ma...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 26·fr
    ...e et de l'équipement et de l'habitat du 18 juillet 1997. Madame B...
  • Annonces Légales·2018 / N°138·page 38·fr
    ...rre agricole et des locaux d'habitation situé à Barmejna Thala gou...
  • Annonces Légales·2026 / N°108·page 16·fr
    ...L'habitation couvre une superficie de 93m², la résidence est dotée...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 4·fr
    ...5°) Sous-Comité de l'Habitat Rural et des Constructions Rurales. 6...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 16·fr
    ...AUX AFFAIRES SOCIALES ET A L'HABITAT ## PRESIDENT-DIRECTEUR GENER...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 3·fr
    ...promesse d'attribution d'une habitation à bon marché ou d'un logem...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 5·fr
    ...- Tous les travaux sanitaires se rapportant à l'habitation : entre...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 10·fr
    ...« Habitat Concept ». Objet : La société a pour objet : les études ...