Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 20·fr
    ...res, de voyages collectifs et individuels et la vente de prestatio...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 5·fr
    ...des défendeurs, dans le cas d'indivisibilité de l'action, était do...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 32·fr
    ...Mohamed El Moncef Kourela la moitié indivise de son fonds de comme...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 32·fr
    ...par moitiés entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 23·fr
    ...la mise à prix des parts indivises est fixée à cent soixante-deux ...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 8·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 11·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature, pa...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 21·fr
    ...la moitié indivise de la nue-propriété revenant à la partie saisie...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 24·fr
    ...La totalité de 47 parts indivises sur 87 parts de la propriété dén...
  • Journal Officiel·1993 / N°030·page 3·fr
    ...t de travaux d'assainissement individuel et rural etc... pour le c...
  • Journal Officiel·1998 / N°061·page 18·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 16·fr
    ...ne, veuve non remarié, dans l'indivision enerieux, suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 41·fr
    ...d'adjudication des 5000 parts indivises appartenant à Habib Beb Ha...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 30·fr
    ...Les parts indivises revenant aux défendeurs dans le titre foncier ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 22·fr
    ...n d'équipements de protection individuelle. ## Article 18 Les br...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 33·fr
    ...res, de voyages collectifs et individuels. — La représentation de...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 23·fr
    ... en résulter une souscription indivise. La Banque de l'Habitat ne ...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 29·fr
    ...La moitié indivise du titre foncier n°11104 Mahdia d'une superfici...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 55·fr
    ... - élaboration des décisions individuelles fixant le montant de l...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 27·fr
    ...le renfermant un puits dans l'indivision; Au Nord : Youssef Fenina...