Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
211 738 résultats pour ""EMI""
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 14·fr
    ... à compter du 6 août 1972 Ben Jemia Ahmed, à compter du 1er octobr...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 4·fr
    ...erment devant le Tribunal de première instance de Tunis et doit fo...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 16·fr
    ...Un chemin. Parcelle 2 : Au Nord : Parcelle 1 de la réquisition; A...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 28·fr
    ...Monsieur Nafti Ben Hassen Ben Temime en qualité de propriétaire, s...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 17·fr
    ...upérieur est fixée à 2 ans et demi. Cette durée peut être réduite ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 2·fr
    ...ministration peut ordonner la remise des lieux dans l'état primiti...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 18·fr
    ...dents, sur toutes demandes de remise de garde, et d'une manière gé...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 13·fr
    ...ARTICLE PREMIER. — Il est créé dans le cadre de l'Université de Tu...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 21·fr
    ...ute nature perçus pendant la première année du stage prévu à l'art...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 18·fr
    ...ondants et à immobiliser les premiers dans les seconds, les dispos...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 8·fr
    ... au-delà de la majorité, les premiers sans limite d'âge, les secon...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 43·fr
    ...Centrale de Tunisie, par l'entremise d'une banque intermédiaire ag...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 33·fr
    ...Un chemin. - À l'Est : Réq. n° 27.256. Le présent avis fera couri...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 13·fr
    ...ARTICLE PREMIER. — Il est ajouté à l'arrêté susvisé du 29 décembre...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 16·fr
    ...er du 1er avril 1970 Ftita Hachemi, à compter du 1er avril 1970 Ga...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 35·fr
    ...5, chemin du Mont-Blanc 1224 chêne-Bougerie (Suisse) a déposé une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 11·fr
    ... à compter du 1er mai 1974 Hachemi Idoudi, à compter du 16 juin 19...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 5·fr
    ...Le premier siège est attribué, toutefois, à la liste qui a obtenu ...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 3·fr
    ...## TITRE III ## DES AVARIES COMMUNES ### CHAPITRE PREMIER ### Dis...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 7·fr
    ...teur légal; 8) Les alliés du premier degré; 9) Toute personne ayan...