211 188 résultats pour ""MAT""
- Journal Officiel·1963 / N°033·page 32·fr...'une parcelle de terre sise à Omat Kafia, Cheikhat de Makhssouma, ...
- Journal Officiel·1966 / N°019·page 31·fr...medi 14 mai 1966 à 9 heures du matin au siège social à Tunis, 1. A...
- Journal Officiel·1963 / N°022·page 21·fr...La limite part de la côte 353, passe par des terres immatriculées,...
- Journal Officiel·1974 / N°027·page 7·fr...— de procéder à l'immatriculation et, dans la mesure compatible av...
- Journal Officiel·1959 / N°033·page 25·fr...Vu que la nommée désire établir un acte de propriété en la matière...
- Journal Officiel·1963 / N°027·page 21·fr... juillet 1963 à neuf heures du matin à la Chambre des Criees du Tr...
- Journal Officiel·1975 / N°047·page 8·fr...titres admis en équivalence en matière d'archéologie d'histoire, d...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 38·fr...ixante et un, à neuf heures du matin, à l'audience et par devant l...
- Journal Officiel·1960 / N°040·page 22·fr...du matin, à l'audience des créées du Tribunal de Première Instance...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 10·fr...bunal Immobilier de Tunis, l'immatriculation des immeubles de l'Of...
- Journal Officiel·1975 / N°033·page 12·fr... à compter du 1er octobre 1974 Mathlouthi Habib, à compter du 1er ...
- Journal Officiel·1975 / N°032·page 8·fr...du 1er octobre 1973 Kedimallah Mattar, à compter du 1er octobre 19...
- Journal Officiel·1962 / N°051·page 24·fr...portation, l'achat, la transformation, le conditionnement, le tran...
- Journal Officiel·1991 / N°077·page 12·fr...ts dans les cabinets et les formations sanitaires privées. 5) Il ...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 17·fr...Khamat Néjibo, née Fekib, à compter du 13 avril 1975. Ghedira Khem...
- Journal Officiel·1963 / N°022·page 18·fr...min passant par « Oglet Ech-Chemata », la côte 95 et le lieu dit «...
- Journal Officiel·1963 / N°022·page 17·fr...De là, elle longe toujours vers le Sud « Seif Es-Salamat », puis D...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 14·fr...ession, vente, fusion, transformation du fonds mise en société, to...
- Journal Officiel·1994 / N°028·page 9·fr...2) Cette autorité compétente s'efforcera, si la réclamation lui pa...
- Journal Officiel·1958 / N°042·page 43·fr...ont être faites, à peine de formation, dans les vingt jours au plu...