Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 383 résultats pour ""802""
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 25·fr
    ...de 19.000 dinars Cité Ennajah 8024 Tazarka Matricule fiscal : 85...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 4·fr
    1802 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 9-13 Août 1974...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 33·fr
    ...mai 2013, enregistrements n° 12802704, les associés ont décidé : ...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 36·fr
    ...ached Sfax d'une superficie de 8028 m² objet du TF n°30916 Sfax co...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 3·fr
    ...nstance de Tunis sous le n°D0158020 18, le 19/02/2018, il a été co...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 3·fr
    ...s le 16 avril 2024 sous le n°24802154 - quittance n°33942 dont un ...
  • Annonces Légales·2004 / N°124·page 13·fr
    ...2004T3802FCCC2 Avis de vente d'un fonds de commerce Suivant acte...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 25·fr
    ...Route Menzel Bouzelfa, Km 3, 8020 Soliman Matricule fiscal : 9231...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 32·fr
    ...ate du 19/10/2015 sous le n° 15802660 suivant quittance n° M049226...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 28·fr
    ...le 8 mai 2018 sous le numéro 18802672 quittance n°M032276 dont deu...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 6·fr
    ... complété par le décret n° 97-1802 du 3 septembre 1997, Vu le déc...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 41·fr
    ...Article 802 En cas de faillite déclarée du preneur, le bailleur a...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 10·fr
    ...s le 29 avril 2005 sous le n° 5802946Q4463 et 4464, dont deux exem...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 18·fr
    ... du 13 avril 2006, sous le n° 6802197, dont deux originaux Journa...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 27·fr
    ...126389, enregistrement n° 03508802, et en présence de tous les ass...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 18·fr
    ...B180201996 Suivant acte sous seing privé en date du 16 mai 2008, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 18·fr
    ...e 49542, n° d'enregistrement 08802618, dont deux exemplaires ont é...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 27·fr
    ...is le 24/4/2012 sous le N° B011802009. Il a été décidé de renouvel...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 27·fr
    ...e n° 3675, Enregistrement n° 12802966), dont deux exemplaires ont ...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 6·fr
    ...s le 15/2/2013 sous le n° 13501802 quittance n° 2210 dont 2 exempl...