21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 25·fr...— En l'absence d'autorisation expresse du commettant, le commissio...
- Journal Officiel·1961 / N°021·page 4·fr...— Il est attribué à chacune des épreuves, une note numérique expri...
- Journal Officiel·1994 / N°042·page 6·fr...e et à la suite d'une demande expresse de l'intéressé. En cas de p...
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 10·fr...— Sauf dérogation expresse, dans les périmètres réservés à l'activ...
- Journal Officiel·1997 / N°026·page 9·fr...voirs et attributions dévolus expressément à l'assemblée générale ...
- Journal Officiel·1965 / N°004·page 14·fr...Une parcelle de terre de 6 ares, 13 centiares a été expropriée pou...
- Journal Officiel·1974 / N°016·page 4·fr...— L'expression « Directeur Général » est supprimée dans toutes les...
- Journal Officiel·1975 / N°020·page 14·fr...Elles expriment leur volonté de trouver une solution à ce problème...
- Journal Officiel·1960 / N°051·page 31·fr...1° les associés ont réitéré expressément que les 26.064 parts soci...
- Journal Officiel·1985 / N°060·page 12·fr...s particulières qui leur sont expressément confiées. Art. 2. — Da...
- Journal Officiel·1969 / N°019·page 4·fr...à la majorité simple des voix exprimées. En cas de partage des voi...
- Journal Officiel·1999 / N°039·page 7·fr...- Sont prohibées les actions concertées et les ententes expresses ...
- Journal Officiel·1960 / N°037·page 5·fr...— Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobili...
- Journal Officiel·1975 / N°003·page 5·fr...eau parcellaire des immeubles expropriés par décret N° 66-224 du 3...
- Journal Officiel·1991 / N°045·page 8·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·1971 / N°027·page 8·fr...Cette renonciation doit être expresse et couvrir une période annue...
- Journal Officiel·1979 / N°031·page 50·fr...Une clause expresse devra spécifier que les polices d'assurances s...
- Journal Officiel·1968 / N°009·page 4·fr...treprise après l'autorisation expresse du Secrétaire d'Etat sur av...
- Journal Officiel·1969 / N°014·page 7·fr...— Les suffrages exprimés et les voix obtenues pour chaque candidat...
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 20·fr...Cet engagement individuel doit expressément autoriser l'employeur ...