Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 25·fr
    ...— En l'absence d'autorisation expresse du commettant, le commissio...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 4·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves, une note numérique expri...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 6·fr
    ...e et à la suite d'une demande expresse de l'intéressé. En cas de p...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 10·fr
    ...— Sauf dérogation expresse, dans les périmètres réservés à l'activ...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 9·fr
    ...voirs et attributions dévolus expressément à l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 14·fr
    ...Une parcelle de terre de 6 ares, 13 centiares a été expropriée pou...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 4·fr
    ...— L'expression « Directeur Général » est supprimée dans toutes les...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 14·fr
    ...Elles expriment leur volonté de trouver une solution à ce problème...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 31·fr
    ...1° les associés ont réitéré expressément que les 26.064 parts soci...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 12·fr
    ...s particulières qui leur sont expressément confiées. Art. 2. — Da...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 4·fr
    ...à la majorité simple des voix exprimées. En cas de partage des voi...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 7·fr
    ...- Sont prohibées les actions concertées et les ententes expresses ...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 5·fr
    ...— Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobili...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 5·fr
    ...eau parcellaire des immeubles expropriés par décret N° 66-224 du 3...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 8·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 8·fr
    ...Cette renonciation doit être expresse et couvrir une période annue...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 50·fr
    ...Une clause expresse devra spécifier que les polices d'assurances s...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 4·fr
    ...treprise après l'autorisation expresse du Secrétaire d'Etat sur av...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 7·fr
    ...— Les suffrages exprimés et les voix obtenues pour chaque candidat...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 20·fr
    ...Cet engagement individuel doit expressément autoriser l'employeur ...