Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 29·fr
    ...Deux originaux de l'acte de cession de parts sociales, ainsi que l...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 49·fr
    ...n° 39432, dont deux originaux ont été déposés au greffe du TPI de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 22·fr
    ... M'Hamed Ben Amor Landeuse, originaires de la région de Doua Gharb...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 28·fr
    ...Deux originaux des dits actes ont été déposés au Greffe du Tribuna...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 31·fr
    ...ce numéro 004377, dont deux originaux du PV ont été déposés au gre...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 5·fr
    ...nce numéro M054277, dont un original a été déposé au registre nati...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 4·fr
    ...ptembre 2025 dont une copie originale a été déposée au registre na...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 36·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 26·fr
    ...### AVIS Monsieur Ahmed Ben Hadj Hachemi Daoui, originaire de la ...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 14·fr
    ...Ces photocopies, certifiées conformes à l'original par l'Intermédi...
  • Journal Officiel·1985 / N°077·page 3·fr
    ...doit présenter le passeport original dans le cas où il le retrouve...
  • Annonces Légales·2005 / N°053·page 5·fr
    ...Deux originaux de ces documents ont été déposés au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2005 / N°122·page 6·fr
    ...ance n° MO294478, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 6·fr
    ...98 du 9 mai 2006, dont deux originaux ont été déposés au tribunal ...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 67·fr
    ...Les créanciers doivent remettre les originaux de leurs créances au...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 26·fr
    ...tance n° M014171, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 37·fr
    ...33 et 34 case N° 111 et dont deux originaux ont été déposés au gre...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 33·fr
    ...Deux originaux dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 11·fr
    ...u 20 aout 2015 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 24·fr
    ...ion conforme des copies aux originaux des documents. ## 4 - Burea...