21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1994 / N°067·page 6·fr... des deux tiers des suffrages exprimé ou, si possible, par consens...
- Journal Officiel·1968 / N°038·page 3·fr...n et de culte, d'opinion et d'expression, de réunion et d'associat...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 9·fr...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
- Journal Officiel·1971 / N°031·page 7·fr...envoie par express, à chaque organisme intéressé, les extraits du ...
- Journal Officiel·1993 / N°053·page 7·fr...Elle est également chargée des dossiers ayant trait à l'expropriat...
- Journal Officiel·1985 / N°056·page 6·fr...ntreprise par une disposition expresse insérée soit dans le marché...
- Journal Officiel·1996 / N°029·page 3·fr...rrés ou non barrés et portant expressément la mention non endossab...
- Journal Officiel·1965 / N°011·page 12·fr...ront celle-ci qu'après accord express entre eux. Les associés app...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 38·fr..., sauf les exceptions prévues expressément par la loi. ART. 297. ...
- Journal Officiel·1958 / N°080·page 7·fr...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
- Journal Officiel·1997 / N°015·page 35·fr...r le marché doivent comporter expressément la mention : "pour le m...
- Journal Officiel·1973 / N°030·page 7·fr...t obtenu le plus de suffrages exprimés. Art. 51. — Le Président d...
- Journal Officiel·1991 / N°059·page 20·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 28·fr...te à laquelle il a été rendu, exprimée, à la date d'après le calen...
- Journal Officiel·1960 / N°018·page 28·fr...Express-Auto, 1, rue Camponon, Tunis, dont les gérants sont : Gast...
- Journal Officiel·2003 / N°008·page 10·fr...2) L'expression « profession libérale » comprend en particulier le...
- Journal Officiel·1976 / N°009·page 5·fr...Si celui-ci n'a pas fait connaître expressément son avis dans le d...
- Journal Officiel·1961 / N°013·page 13·fr...r sont livrées à la condition expresse de n'en disposer que pour l...
- Journal Officiel·1988 / N°011·page 10·fr...exception de celles réservées expressement à l'assemblée générale ...
- Journal Officiel·1997 / N°057·page 5·fr...la majorité relative des voix exprimées. En cas d'égalité des voix...