Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 6·fr
    ... des deux tiers des suffrages exprimé ou, si possible, par consens...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 3·fr
    ...n et de culte, d'opinion et d'expression, de réunion et d'associat...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 9·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 7·fr
    ...envoie par express, à chaque organisme intéressé, les extraits du ...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 7·fr
    ...Elle est également chargée des dossiers ayant trait à l'expropriat...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 6·fr
    ...ntreprise par une disposition expresse insérée soit dans le marché...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 3·fr
    ...rrés ou non barrés et portant expressément la mention non endossab...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 12·fr
    ...ront celle-ci qu'après accord express entre eux. Les associés app...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 38·fr
    ..., sauf les exceptions prévues expressément par la loi. ART. 297. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 7·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 35·fr
    ...r le marché doivent comporter expressément la mention : "pour le m...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 7·fr
    ...t obtenu le plus de suffrages exprimés. Art. 51. — Le Président d...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 20·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 28·fr
    ...te à laquelle il a été rendu, exprimée, à la date d'après le calen...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 28·fr
    ...Express-Auto, 1, rue Camponon, Tunis, dont les gérants sont : Gast...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 10·fr
    ...2) L'expression « profession libérale » comprend en particulier le...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 5·fr
    ...Si celui-ci n'a pas fait connaître expressément son avis dans le d...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 13·fr
    ...r sont livrées à la condition expresse de n'en disposer que pour l...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 10·fr
    ...exception de celles réservées expressement à l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 5·fr
    ...la majorité relative des voix exprimées. En cas d'égalité des voix...