Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 182 résultats pour ""1999""
  • Annonces Légales·2014 / N°059·page 30·fr
    ...instance de Sousse 2, n° D131871999 du 12/5/2014. Le président in...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 36·fr
    ...B147171999 Tunis** En vertu d'un PV des délibérations des associé...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 5·fr
    ...is dans sa séance du 7 octobre 1999, Vu l'avis des ministres de l...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 7·fr
    ...écret n° 99-2762 du 6 décembre 1999, fixant le statut particulier ...
  • Journal Officiel·2006 / N°009·page 8·fr
    ...e décret n° 99-1877 du 31 août 1999, modifiant la dénomination de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°064·page 5·fr
    ...e décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier ...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 36·fr
    ...ires de l'arrêté du 29 juillet 1999, susvisé. Art. 11 - Le présen...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 25·fr
    ...B134711999 Suite à l'A.G.E. tenue le 6/10/2010, dont le PV a été ...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 13·fr
    ...23 novembre 2010 sous le n°10501999, quittance n°2182 et dont deux...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 33·fr
    ...B180481999 Affiliation CNSS : 400191-66 Les actionnaires de la s...
  • Journal Officiel·2008 / N°088·page 21·fr
    ...Premier ministre du 30 janvier 1999, fixant les modalités d'organi...
  • Journal Officiel·2014 / N°050·page 17·fr
    ...le décret n° 99-1235 du 31 mai 1999, portant organisation du minis...
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 15·fr
    ...B162971999 Siège social : Route de Mornag Jebel Jelloud - 1009 El...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 25·fr
    ...B118301999 Matricule fiscal : 596589BPM000 Siège social : 72 Rue...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 20·fr
    ... le 19/10/2012 sous le n° B17411999, il a été décidé la prorogatio...
  • Annonces Légales·2015 / N°084·page 15·fr
    ...Sousse B110021999 MF : 186754P/A/M/000 CNSS : 105858-31 Aux terme...
  • Journal Officiel·2002 / N°037·page 20·fr
    ...écret n° 99-2502 du 8 novembre 1999, fixant le statut particulier ...
  • Journal Officiel·2023 / N°047·page 7·fr
    ...e décret n° 99-1877 du 31 août 1999, modifiant la dénomination de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 33·fr
    ...exercices des années de 1993 à 1999 - de donner quitus au gérant p...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 26·fr
    ...309210 délivrée à Tunis le 2/8/1999, Gérant de la société «SDA+» s...