Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 21·fr
    ...Les 14 parts indivises des 48 parts de la totalité d'une maison si...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 12·fr
    ...- Le service des sports individuels ; - Le service des sports coll...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 18·fr
    ...2°) la moitié indivise de la maison sise à Moknine. **Mises à pri...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 38·fr
    ...Le dit immeuble appartient, dans l'indivision, aux réquirants de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 52·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans le TF ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 33·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 44·fr
    ...Les parts indivises représentant la moitié d'un terrain agricole o...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 2·fr
    ...bitation faits à l'initiative individuelle; 2°) de financer : a)...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 14·fr
    ...La totalité du quart (1/4) indivis d'une usine à huile construite ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 53·fr
    ...ainsi que les 561/1.000 ièmes indivis de l'immeuble objet du titre...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 12·fr
    ...la totalité des parts indivises du bien dénommé "Dar Khmaies" obje...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 23·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 43·fr
    ...Il s'agit de toutes les parts indivises égales à 748/6610 parts, r...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 9·fr
    ...nistrateurs sont responsables individuellement ou solidairement, s...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 21·fr
    ...chambres froides climatiseurs individuels et centralis, brûleurs à...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 7·fr
    ...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 3·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 3·fr
    ...r l'innovation et la création individuelle et collective dans les ...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 17·fr
    ...Les 2/3 indivis de la maison sise à Téboulba, quartier Sidi Ali Ch...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 12·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...