Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 18·fr
    ...— Sont autorisés les virements de crédits d'articles à articles à ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 10·fr
    ...- Participer à l'élaboration de la politique relative à la coopéra...
  • Journal Officiel·2001 / N°098·page 4·fr
    Elle ne peut exercer les droits de vote rattachés auxdites partici...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 6·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 21 Mars 1958 ART. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 24·fr
    # CHAPITRE II ## Les droits du sportif d'élite Art. 2. - Le spor...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 6·fr
    ...— Les taux des contributions, fixés à l'article 1er ci-dessus, ser...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 81·fr
    ...## ARTICLE 3 Les membres neutres seront agréés par les Parties au ...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 45·fr
    ...Ces dispositions sont définies à l'annexe B (partie n°5). ARTICLE...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 17·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Est autorisé le virement de crédits d'artic...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 21·fr
    Bakha Ben Gabsia 1830 parts, Mr Najmeddine Bahroun 1464 parts, Mll...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 24·fr
    ...Les deux parties se réunissent en vue de négocier, à partir du moi...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 20·fr
    ...— En application des dispositions de l'article 2 de la loi sus-vis...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 37·fr
    ARTICLE 51 Les infractions graves visées à l'article précédent so...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 4·fr
    ...## Arrêté ### ARTICLE PREMIER Les dispositions du décret susvisé...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 4·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions des articles 9, 10, 11 et 12, l'...
  • Journal Officiel·1986 / N°061·page 11·fr
    partir du 2 février 1987 et jours suivants conformément aux dispos...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 3·fr
    ...1) de participer, en relation étroite avec les Départements intére...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 21·fr
    ...La société Kharaz Grès Cérame a vendu 1 part des 30 parts lui appa...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 19·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cadres… | Dinars | Article 70. — In...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 9·fr
    ...## TITRE VII ### Machinerie ART. 83. — Sauf pour les monte-charge...