Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2017 / N°020·page 16·fr
    ...4 - Le bénéfice de l'avantage prévu à l'article premier du présent...
  • Journal Officiel·2025 / N°004·page 9·fr
    ...La cession d'un véhicule bénéficiant de l'avantage fiscal prévu au...
  • Journal Officiel·2014 / N°010·page 22·fr
    ..., l'intéressée bénéficie des avantages alloués à un chef de servic...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 6·fr
    ...3) pour les magistrats du 1er grade, les indemnités et avantages d...
  • Journal Officiel·2017 / N°053·page 17·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 90·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2020 / N°113·page 15·fr
    ...la et Dahmani avec emploi et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2013 / N°070·page 14·fr
    ...- le chef de l'unité avec fonction et avantages de directeur génér...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 6·fr
    ... Habib Thameur, avec rang et avantages de chef de service d'admini...
  • Journal Officiel·2003 / N°006·page 21·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et avantage...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 70·fr
    ..., l'intéressée bénéficie des avantages et indemnités accordés à un...
  • Journal Officiel·2006 / N°029·page 26·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et les avan...
  • Journal Officiel·2022 / N°115·page 12·fr
    ...| Structure | Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel | Avantag...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 204·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2026 / N°020·page 9·fr
    ...éficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 69·fr
    ...ssé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2023 / N°121·page 36·fr
    ...ssé bénéficie du rang et des avantages de directeur des douanes. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 28·fr
    ...Toutefois, l'agent concerné conserve les indemnités et avantages r...
  • Journal Officiel·2010 / N°007·page 14·fr
    ...L'entreprise désirant bénéficier du présent avantage est tenue de ...
  • Journal Officiel·2023 / N°062·page 20·fr
    ...- Le chef de l'unité avec fonction et avantages de directeur génér...