Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 28·fr
    ...## GOUVERNORAT DE NABEUL Suivant procès-verbal dressé par M. Ben ...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 26·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Abdallah Mustapha ...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 3·fr
    ...1570345C/P/M/000 Suivant acte sous-seing privé, enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 47·fr
    ...Cité Olympique Tunis Suivant PV de l'AGO du 25 septembre 2007, enr...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 30·fr
    ...Poursuivant : La Société Tunisienne de Banque Tunis. Partie Saisi...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 14·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ennelfar Riddha Adjoin...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 37·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Rekik Abdelhamid, agen...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 22·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Hamda Ben Romdhane, in...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 32·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Angonin René, Ingénieur prin...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 3·fr
    ...2011T05765SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statuts ...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 27·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mohamed Khelil, Agent ...
  • Annonces Légales·2018 / N°066·page 20·fr
    ...B0391092013 Suivant acte sous seing privé, en date du 26/02/2018,...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 45·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Kanoun Mohamed, agent ...
  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 3·fr
    ...1581130/YAM000 Suivant acte SSP enregistré à la recette des finan...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 22·fr
    ...| 115 | | 01.04 | | Animaux vivants des espèces ovine ou caprin...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 33·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Nalfar Ridha adjoint t...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 33·fr
    ...— Suivant procès-verbal, il a été procédé au bornage provisoire de...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 18·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mahmoud Bou Attour, Adjoint ...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 32·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ouled Mahmoud Ali Adjo...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 23·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ouanane Ali ingénieur ...