Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2020 / N°080·page 4·fr
    ... la République tunisienne et l'Agence française de développement, ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 131·fr
    ...service régional de l'Agence Technique des Transports Terrestres t...
  • Journal Officiel·2008 / N°027·page 17·fr
    ...réation de l'agence tunisienne de l'emploi et l'agence tunisienne ...
  • Journal Officiel·2005 / N°076·page 22·fr
    ...Article 4 - L'agence nationale pour la maîtrise de l'énergie peut ...
  • Journal Officiel·2010 / N°069·page 30·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2012 / N°051·page 15·fr
    ...- Avoir payé les droits exigés à l'agence technique des transports...
  • Journal Officiel·2010 / N°047·page 3·fr
    ...1634 Nomination du président-directeur général de l'Agence Tunis A...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 3·fr
    ...432 Nomination d'un membre au conseil d'établissement de l'Agence ...
  • Journal Officiel·1991 / N°020·page 4·fr
    ...— Le président directeur général de l'agence de la réforme agraire...
  • Journal Officiel·2016 / N°034·page 22·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1990 / N°051·page 3·fr
    ...Loi n° 90-73 du 30 juillet 1990, portant création de l'agence de l...
  • Journal Officiel·2015 / N°095·page 18·fr
    ...orité à l'achat au profit de l'agence foncière d'habitation dans l...
  • Journal Officiel·2020 / N°127·page 4·fr
    ...de la directrice générale de l'Agence nationale de gestion des déc...
  • Journal Officiel·2014 / N°050·page 18·fr
    ...re chargé de l'urbanisme par l'agence foncière industrielle. Art....
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 25·fr
    ...Monsieur Noureddine Guizeni, est nommé représentant de l'agence de...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 24·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2000 / N°094·page 30·fr
    ...s études et des recherches à l'agence urbaine du grand Tunis relev...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 1·fr
    ...7498 ## Bilans et Comptes Financiers Bilan de l'Agence Nationale...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 1·fr
    ...6605 - Bilan de l'Agence Tunisienne de Coopération Technique ... 6...
  • Journal Officiel·2017 / N°055·page 14·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...