Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 31·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 15·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2020 / N°089·page 6·fr
    ...4 - La commission créée en vertu de l'article 3 du présent décret ...
  • Journal Officiel·2014 / N°023·page 11·fr
    ...Les sous-commissions pédagogiques supervisent l'élaboration et la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 23·fr
    III/ Renseignements relatifs à l'émission Décision à l'origine de...
  • Journal Officiel·2022 / N°099·page 18·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Lazhar Rahal, professeur ...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 148·fr
    ...DES RECETTES | | | 24 | Commissariat Régional de la Jeunesse, ...
  • Journal Officiel·2013 / N°041·page 21·fr
    ...2 - La commission chargée d'examiner les demandes de reconstitutio...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 3·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Monsieur Karim Mahdi, magistrat de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 6·fr
    ...Le permis renouvelé couvre 668 périmètres élémentaires soit 2 672 ...
  • Journal Officiel·2004 / N°031·page 25·fr
    ...Le président de la commission peut faire appel à toute personne ju...
  • Journal Officiel·2025 / N°138·page 5·fr
    ...Le président de la commission peut convoquer toute personne dont l...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 9·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le signal géodésique du Djebel...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 12·fr
    ...Seuls pourront être déclarés admissibles, les candidats ayant obte...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 5·fr
    ...ment du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Jenein No...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 21·fr
    ...Ce permis, situé dans le gouvernorat de Tataouine, comporte 1241 p...
  • Journal Officiel·1986 / N°057·page 3·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de monsieur Abdelmajid Chadly, en sa ...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 13·fr
    ...Commission n° 13. — Adjoints Techniques Commission n° 14. — Agents...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 16·fr
    ...### Section I ### La sous-admissibilité Art. 9. — La sous-admiss...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 51·fr
    ...Les offres des soumissionnaires doivent parvenir au commissaire à ...