129 181 résultats pour ""MISS""
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- Journal Officiel·1959 / N°007·page 4·fr...— Commissionnement. — Le commissionnement est prononcé par le Secr...
- Journal Officiel·2008 / N°091·page 19·fr...Cette mission n'aura pas à être autorisée par une décision de l'As...
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- Journal Officiel·2013 / N°066·page 45·fr...4 - Est créée auprès du ministre chargé de la culture une commissi...
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- Journal Officiel·2004 / N°002·page 25·fr...| | | 85251050003 | Autres appareils d'émission pour la radioté...
- Journal Officiel·1980 / N°002·page 5·fr...— Le Commissaire Général est l'ordonnateur du budget du Commissari...
- Journal Officiel·1998 / N°097·page 26·fr...* transmission de données par commutation de paquet, * liaisons sp...
- Journal Officiel·1994 / N°090·page 9·fr...- Un commissaire du gouvernement nommé par le Ministre des Finance...
- Journal Officiel·1986 / N°070·page 5·fr...La commission administrative paritaire des agents de constation et...
- Journal Officiel·1994 / N°061·page 7·fr...Ladite commission étudie les dossiers de candidature en tenant com...
- Annonces Légales·2022 / N°040·page 17·fr...10) Désignation du commissaire aux comptes. 11) Délégation de pouv...
- Journal Officiel·1992 / N°017·page 11·fr...# SECTION II # LES EXPERTS ET COMMISSAIRES D'AVARIES ARTICLE 79 ...
- Journal Officiel·1992 / N°035·page 6·fr...## 1°) Commissariat Régional au Développement Agricole de Béja : ...