Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 142 résultats pour ""ORANGE""
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 22·fr
    ...Ledit verger est clôturé de haies de cactus et complanté d'oranges...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 12·fr
    ...n° 122.020, consistant en une orangerie et renfermant une construc...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 23·fr
    ...e, demeurant à Radès, rue des Oranges, le fonds de commerce à usag...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 22·fr
    ...ers environ et de 200 pieds d'orangers et de mandariniers et de qu...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 30·fr
    ...17, rue des Oranges Nouvelle Ariana, Tunis # NOMINATION Au cours...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 22·fr
    ...ane située à Hammamet rue des Orangers dont l'immatriculation a ét...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une orangerie, d'une contenance dé...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 31·fr
    ...oui, complantée d'oliviers, d'orangers et autres arbres fruitiers,...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 43·fr
    ...eront balisées par des bouées oranges à feu blanc clignotant de 2 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une plantation d'orangers, d'une c...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en terre complantée d'orangers, d'une...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 22·fr
    ...iviers et 14 grenadiers et 43 orangers et 20 poiriers et 35 pommie...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 32·fr
    ...renfermant 2.000 orangers, 2.000 abricotiers, deux puits avec mote...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 5·fr
    ...Dans les autres cas, l'étiquette doit être uniformément rouge oran...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 36·fr
    ...semencement, une plantation d'orangers de un quart d'hectare, une ...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 26·fr
    ...erre nue complantée de vigne, orangers et oliviers et renfermant d...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 18·fr
    ...Ledit verger est clôturé de baies de cactus et couplassé d'oranger...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 7·fr
    ...arbres fruitiers à raison des orangers, élémentiniers, mandarinier...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 15·fr
    ...its, un bassin et un jardin d'orangers, d'une contenance réduite à...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une terre comprenant des orangers,...