Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 170 résultats pour ""T A C""
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 29·fr
    ...té EL MATMOURA de ses dettes et a constaté cet arrêt à partir du 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 36·fr
    ...à compter du 14 janvier 1977 et a coopté Monsieur Hédi Brigui, com...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 19·fr
    ...une opération dont l'exploitant a commencé la réalisation avant d'...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 42·fr
    ...é Sidi Bou domicilié à Hammamet a cédé à la Société Bochra domicil...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 24·fr
    ...Général Monsieur Didier Charvet a cédé à Monsieur Farhat Ben Moham...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 4·fr
    ... une révision dont l'exploitant a commencé la réalisation avant d'...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 8·fr
    ...b) lorsqu'un événement a causé des dommages par pollution relevant...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 15·fr
    ...Le président a compétence, après avis du bureau, pour la fixation ...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 29·fr
    ...nsieur Louis Minella commerçant a consenti à Monsieur Othmane ben ...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 12·fr
    ...le 20 décembre 1969 folio 9 case 37, Monsieur Abdelhamid Akrout a ...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 44·fr
    ...2°) La Société « Europe Rent A Car » Société à responsabilité limi...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 35·fr
    ...Elie POURMENT a cédé à M. Jean AILARD, les 60 parts qu'il possède ...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 4·fr
    ...isme préteur avec lequel l'État a conclu une convention à cet effe...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 32·fr
    ...731 bis case 549, il appert que Monsieur YOUNES Robert a cédé à Mo...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 40·fr
    ...et a confirmé Monsieur Mohamed Achour dans ses fonctions de Présid...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 32·fr
    ...a) Monsieur Léon André Hayat a cédé à Monsieur Memmi Henri dix par...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 36·fr
    ...I AIMA BT MARROOK | | C U N T A C T | MR TRAVOY MED | MR HAGUAZ ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 43·fr
    ... AROFAENIR | | JTE IDRAL REHT A CAR | MR BELKIRR KHALED B AROELA...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 19·fr
    ...cours, recevable en la forme et a conclu à son rejet au fond, au m...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 25·fr
    ...de Monsieur Mustapha ALLANI et a conservé les 60 parts dont il ét...