...Le capital de la société "TUNISIAN HOTEL & TOURISM SERVICES SA...

...ession du blanchiment d'argent telle que modifié par la loi organi...

...é sus-visé du 18 juillet 1974, tel qu'il a été modifié par l'arrêt...

...ptembre 2007 à 14 heures à l'hôtel PHEBUS et ce pour statuer sur l...

...Tunisie et les pays étrangers, tel que modifié par les textes subs...

...Tunisie et les pays étrangers, tel que modifié par les textes subs...

...2007S01441SANB3 --- **Convocation** Société Hôtel Monastir Cent...

...## Section 2 - Au niveau des ateliers de découpe et de conditionne...

... portant loi d'investissement, telle que modifiée par la loi n° 20...

...* Société Hôtelière et Touristique Hôtel Ibn Khaldoun. - Désignati...

...La Société Haroun de Gestion Hôtelière et Commerciale (SARL) R.C n...

...es appareils à vapeur à terre, tel que modifié par le décret du 8 ...

...loi n° 88-20 du 13 avril 1988, tel que modifié et complété par la ...

...a loi n° 92-24 du 9 mars 1992, tel que modifié et complété par la ...

...caractère administratif sous tutelle, non relevant des corps des f...

...bre 1976 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...

... régime des terres collectives telle que modifiée et complétée par...

...et des installations de pêche, tel que modifié par le décret n° 99...

...**Partie saisie :** La Société Tunisienne d'hôtellerie et de touri...

...llectivités publiques locales, telle que modifiée et complétée par...