...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...

Vu l'arrêté du 5 février 1985 portant institution du permis de rec...

...La dénomination « Chocolat fourré » est réservée au produit d'un o...

...Le Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple Rached Khr...

...a) Les déclarations initiales visées au paragraphe 1 au plus tard ...

...| 355 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 1836...

...du point de rencontre entre Oued El-Khil et la route auxiliaire re...

...| 429 (1) conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° ...

...| 16 Bis conforme à la parcelle N°2 au plan du Titre Foncier n°108...

...Le Ministre du Plan et des Finances, Vu la loi n° 66-12 du 3 juin...

...- Du point "Y" la limite dérive vers le Sud-Est en ligne droite ju...

...- le suivi des études architecturales et techniques du projet, - l...

...- Du point d'altitude 486 la limite se dirige vers le Nord en pass...

...- 50% du prêt à la signature du contrat de prêt. - 50% du prêt lor...

...Pour le bénéfice du prêt, un autofinancement de 35% au moins du co...

décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE Arrêté du Premier ministr...

...2- Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vue...

... --- | --- | --- | | 37 | 56 du plan TPD n°75313 | Non immatricul...

...au point D de coordonnées X = 64657,00; Y = 188090,00 situé au pie...

...- La durée du présent permis de recherche est fixée à cinq (5) ann...