Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 833 résultats pour ""VAB""
  • Annonces Légales·2010 / N°125·page 24·fr
    ...Mongi Bali Nabeul Les oppositions seront recevables dans un délai ...
  • Annonces Légales·2018 / N°008·page 47·fr
    ...Toutes oppositions éventuelles serait recevables dans le délai lég...
  • Annonces Légales·2023 / N°140·page 5·fr
    ...Les oppositions sont recevables entre les mains du vendeur Mr Yoss...
  • Annonces Légales·2022 / N°136·page 5·fr
    ...Toute opposition est recevable chez Monsieur Zied Fassatoui à Guec...
  • Annonces Légales·2016 / N°134·page 23·fr
    ...Toute opposition est considérée comme irrecevable et nulle. 2016T0...
  • Annonces Légales·2018 / N°111·page 35·fr
    ...Les oppositions sont recevables auprès de locataire à son adresse ...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 12·fr
    ...Les oppositions sont recevables au local du fonds de commerce sis ...
  • Annonces Légales·2015 / N°081·page 44·fr
    ...Toute opposition sera recevable entre les mains de Mme Soumaya Ben...
  • Annonces Légales·2016 / N°130·page 45·fr
    ...Les oppositions seront recevables au bureau de l'huissier notaire ...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 28·fr
    ...Les oppositions seront recevables à l'adresse de l'acheteur susvis...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 32·fr
    ...Les oppositions sont recevables pendant 20 jours à partir de la pu...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 36·fr
    ...Les oppositions sont recevables à peine de nullité auprès de l'avo...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 14·fr
    ... financière et notamment la solvabilité ainsi que la capacité à ma...
  • Annonces Légales·2004 / N°050·page 12·fr
    ...Les oppositions de toute nature sont recevables à l'adresse du fon...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 52·fr
    ...Toute opposition, après ce délai est irrecevable. 2015X00568DIVD2...
  • Annonces Légales·2023 / N°151·page 9·fr
    ...Les oppositions sont recevables au siège du dit fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 54·fr
    ...Les oppositions sont recevables à peine de nullité au plus tard 20...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 53·fr
    ... délai sa prétention est irrecevable et forclose. Sadok Ben Moham...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 3·fr
    ...Les oppositions sont recevables au cabinet de maître Mbarek Karima...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 29·fr
    ...Toutes oppositions sera recevable dans le délai 20 jours à partir ...