Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 6·fr
    ...La gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières constitué au mo...
  • Journal Officiel·2017 / N°018·page 4·fr
    ...2017, fixant le montant de la valeur des acquisitions d'immeubles ...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 10·fr
    ...La duration correspond à la somme des durées pondérées par les val...
  • Annonces Légales·2026 / N°009·page 2·fr
    ...10 parts d'une valeur totale de 5 000 MD Valeur nominale d'une pa...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 21·fr
    ...Taux annuel brut de 7,65% l'an calculé sur la valeur nominale rest...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 22·fr
    ...56, relatifs à la taxe sur la valeur locative. Le Président de la...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 10·fr
    ...Usages des tables de valeurs naturelles et des tables de logarithm...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 20·fr
    ...956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 16·fr
    ...Au taux annuel brut de 5,85% l'an calculé sur la valeur nominale r...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 70·fr
    ...41 | 1 077 251 | | Actions, valeurs assimilées et droits rattach...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 42·fr
    ...02 relatives à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 6·fr
    ...— Les valeurs mobilières étrangères, ou « assimilées » déposées en...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 48·fr
    ...Si l'augmentation de valeur provient du fonds lui-même, en ce sens...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 20·fr
    ...,75% brut l'an calculé sur la valeur nominale restant due de chaqu...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 7·fr
    ...La duration correspond à la somme des durées pondérées par les val...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 40·fr
    ...## Le compte 26 VALEURS NON IMPUTEES ET AUTRES SOMMES DUES est sub...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 25·fr
    ...- taux annuel brut de 6,0% l'an calculé sur la valeur nominale res...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 53·fr
    ...4253 représentant 50 parts de valeur nominale égale à 100 dinars c...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 13·fr
    ...2- Les 40.000 actions nouvelles à créer ont une valeur nominale de...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 20·fr
    ...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...