Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 936 résultats pour ""ZONE""
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 2·fr
    ...lle de terre classée en autres zones agricoles au gouvernorat de N...
  • Journal Officiel·2013 / N°059·page 18·fr
    ...zone Nord-Est des Berges du Lac Nord de Tunis, est changée de zone...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 35·fr
    ...omplexe «Médina Méditerranéa», zone touristique Yasmine - Hammamet...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 51·fr
    ...ment des points d'eau dans les zones pastorales | 50 000 | | | ...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 25·fr
    ...--- ## MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ### ZONE TOURISTIQUE Décret n°...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 43·fr
    ...terres sises à l'intérieur des zones d'intervention de l'agence fo...
  • Journal Officiel·2007 / N°077·page 7·fr
    ...- Les zones requérant l'élaboration du plan d'aménagement urbain d...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 25·fr
    ...e protection des villes et des zones urbaines du gouvernorat de Bi...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 24·fr
    ...e foncière touristique dans la zone de Bayache, gouvernorat de Tat...
  • Journal Officiel·2010 / N°079·page 24·fr
    ...| Arido-Agro-Eco-Pédologie des zones arides | Institut des régions...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 45·fr
    ...de la parcelle cadastrale n°41 zone 8 (cadastre de Zaghouan secteu...
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 3·fr
    ....400.820 Dinars Siège Social : Zone Industrielle Poudrière II SFAX...
  • Journal Officiel·2017 / N°074·page 18·fr
    ...ars 1988, portant fixation des zones de sauvegarde des terres agri...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 17·fr
    ...## CHAPITRE IV ## De la protection des zones humides Art. 224. —...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 14·fr
    ...UNIMED « Unité de Fabrication de Médicaments » - Zone Industrielle...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 1·fr
    ...cessaire à l'aménagement de la zone "Zitoun Djerbi" 403 Décret n°...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 5·fr
    ...une de Menzel Abderrahmane une zone requérant l'établissement d'un...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 9·fr
    ...La zone de Tazdayine : | Points | X: en mètres | Y: en mètres |...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 26·fr
    ...s à capital risque selon leurs zones d'intervention régionales : m...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 6·fr
    ...— Les autres pêches dans la zone limitée à terre par la côte, laté...