Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 18·fr
    ...## VENTE DE LA MOITIE INDIVISE D'UN FONDS DE COMMERCE En vertu d'...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 6·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 40·fr
    ...Lesquels deviennent co-propriétaires indivis pour un tiers chacun,...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 9·fr
    ...— Les parts sont nominatives et indivisibles. La Société ne reconn...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 21·fr
    ...Désignation du bien à vendre La moitié indivise d'une maison sise...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 15·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 14·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 11·fr
    ...Le quart indivis de la totalité des 73 oliviers en copropriétés av...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 48·fr
    ...Il s'agit des parts dans l'indivision que possède Mr Jilani Ben Sg...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 7·fr
    ...'affichage et de notification individuelle aux élus. Les contestat...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 13·fr
    ...De ce fait la valeur des parts indivises dans le titre 54816 Sfax ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 29·fr
    ...Jani connu Nabhani, la moitié indivise de son fonds de commerce de...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 35·fr
    ...Les parts indivises soient 618/9110 dans l'immeuble dénommée «NAJL...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 9·fr
    ...Toute modification de caractère individuel apportée à un des éléme...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 10·fr
    ...s seront informés, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 27·fr
    ...les deux tiers indivis de l'entière maison, comprenant une pièce s...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 12·fr
    ...**Immeuble à vendre :** La moitié indivise appartenant à la parti...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 12·fr
    ...4- Immeuble saisi et mis en vente des parts indivises d'une superf...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 6·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 19·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...