Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 5·fr
    ...L'usage du titre d'infirmière sage-femme ou de toute autre express...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 11·fr
    ...6° Les personnels des établissements et offices expressément affil...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 20·fr
    ... les matières qui ne sont pas expressément réservées au conseil d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 11·fr
    ...Les dits services seront dorénavant désignés par l'expression « Se...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 6·fr
    ...e ci-après dénommée « Sir » a exprimé son intérêt de s'associer av...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 14·fr
    ...Cet engagement individuel doit expressément autoriser l'employeur ...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 25·fr
    ... lorsque les demandes ont été exprimées avant le 30 novembre de l'...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 11·fr
    ... en leur donnant la vigueur d’expression qu’ils exigent. Art. 117...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 10·fr
    ... requérant, sous la condition expresse qu'elle soit maintenue en d...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 15·fr
    ...té à responsabilité limitée « EXPRESS AUTO », au capital de Un mil...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 14·fr
    ... des pouvoirs et attributions expressément réservés à l'Assemblée ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 19·fr
    ...re instance ou en appel, ou a exprimé dans celle-ci son opinion en...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 9·fr
    ...enu, le cas échéant, l'accord express de l'autorité concédante. I...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 2·fr
    ...Il pourra également délivrer, sur réquisition expresse, le relevé ...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 5·fr
    ...nies pour la Namibie, peuvent exprimer leur consentement à être li...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 10·fr
    ...5.128m²; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 9·fr
    ... les matières qui ne sont pas expressément réservées au conseil d'...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 7·fr
    ...tés de recherche scientifique exprime le besoin de modifier cette ...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 18·fr
    ...nditions de rémunération sont expressément spécifiées au contrat d...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 25·fr
    ...n'est délivré qu'à la demande expresse de l'autorité judiciaire. ...