Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 16·fr
    ...* étude de faisabilité du projet, * fiche individuelle, à retirer...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 5·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 8·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision appartenant au débiteur sa...
  • Journal Officiel·1969 / N°016·page 8·fr
    ...## OBJET DE LA VENTE La totalité du quart indivis de la maison en...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 34·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 16·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 21·fr
    ...té, agissant solidairement et indivisement entrelles, mais par moi...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 28·fr
    ...; par modèle entr'eux, dans l'indivisio. Qu'elle est limitée : A...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 50·fr
    ...La 1/2 indivise d'une maison vétuste à usage d'habitation inhabité...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 14·fr
    ... en résulter une souscription indivise. TUNISIE LEASING ne reconna...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 24·fr
    ...Le quart indivis de l'immeuble sis au même lieu superficie 360 m² ...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 32·fr
    ...971 La totalité de la moitié indivise d'un «Alou» ouvrant à l'Oue...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 17·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 18·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 6·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 24·fr
    ...er par tiers entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 39·fr
    ...## Immeuble à Vendre 17 parts indivises sur 24 parts représentant...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 17·fr
    ...2°) Son épouse Nazer, née Raïs ; par moitiés entr'eux dans l'indiv...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 7·fr
    ...vent être informés par lettre individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 16·fr
    ...quipés d'armoires métalliques individuelles en double compartiment...