21 566 résultats pour ""XPR""
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- Journal Officiel·1979 / N°031·page 48·fr...Une close expressse devra spécifier que les polices d'assurances s...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 23·fr...ité une note globale chiffrée exprimant : - ses connaissances pro...
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- Journal Officiel·1959 / N°058·page 6·fr...visée du 28 décembre 1934 est exprimée. Attendu qu'il y a lieu po...
- Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr...ne s'applique pas à un crédit expressément défini au budget ou si ...
- Journal Officiel·1989 / N°061·page 9·fr...— Les décisions de classement, expresses ou tacites, prises par le...
- Journal Officiel·1995 / N°087·page 25·fr...exception de celles réservées expressément à l'assemblée générale ...
- Journal Officiel·1968 / N°024·page 3·fr...e d'une appréciation générale exprimant sa valeur professionnelle ...