Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 10·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 2·fr
    ...tifs ou collectifs à usage d'habitation, commercial, professionnel...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 25·fr
    ...(170) 79-78-450; Magroun Khaled, Ministère de l'Habitat - Tunis — ...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 36·fr
    ...Raouad plage dans une zone d'habitation à haute densité en pleine ...
  • Journal Officiel·1997 / N°069·page 11·fr
    ... générales de la banque de l'habitat et ce à compter du 26 avril 1...
  • Annonces Légales·2023 / N°124·page 8·fr
    ...Le terrain est situé dans une zone d'habitation à côté de grandes ...
  • Annonces Légales·2024 / N°040·page 10·fr
    ...et Khalfallah - à vocation d'habitation d'une superficie de 1717 m...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 4·fr
    ... administratifs et à usage d'habitation. - Siège social : N° 6 rue...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 17·fr
    ...et d'oliviers comprenant une habitation, située à Faidh Essefoihla...
  • Annonces Légales·2017 / N°112·page 36·fr
    ...1/ La totalité de lieu d'habitation d'ouverture au côté de l'Est s...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 27·fr
    ...- Les ministres de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement ...
  • Journal Officiel·2008 / N°074·page 9·fr
    ...istiques, industrielles et d'habitation, Vu la loi n° 85-78 du 5 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 27·fr
    ...Le terrain est un lot destiné à l'habitation de type mixte du loti...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 55·fr
    ...782.697 **Poursuivant :** LA BANQUE DE L'HABITAT société anonyme...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 2·fr
    ...stries - La construction des habitations à caractère sociale - Tou...
  • Journal Officiel·1998 / N°029·page 11·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## INTEGRATIONS Par décret ...
  • Annonces Légales·2019 / N°044·page 11·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble à usage d'habitation situé à Jebeniana Sfa...
  • Annonces Légales·2020 / N°047·page 21·fr
    ...ruction qui consiste dans un habitat pour gardien d'une superficie...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 22·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure, Vu l...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 49·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à La Chebba, Gouve...