Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 21·fr
    ...Deux originaux ont été déposés au greffe du tribunal de première i...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 18·fr
    ...Fait à Tunis, le 24 septembre 1957 en double original en langue fr...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 22·fr
    ...Dont deux originaux du P.V ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 21·fr
    ...tance n° 6485, et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 3·fr
    ...2 juillet 2008 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 16·fr
    ...La limite originaire de la propriété. --- ## REQUISITION N° 2965...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 26·fr
    ...Deux originaux de ce procès-verbal ont été déposés au greffe du Tr...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 27·fr
    ...ement n° 10700629 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2012 / N°056·page 11·fr
    ...rement n° 2802876 dont deux originaux ont été déposés auprès du gr...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 22·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal ont été déposés au Greffe du Tribu...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 26·fr
    ...Deux originaux du procès verbal de l'A.G.O. du 5 mars 1984, ont ét...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 22·fr
    ...° 16805905 dont deux copies originales ont été déposées au greffe ...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 26·fr
    ...nue Hédi Karray Tunis où un original du contrat de vente a été dép...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 14·fr
    ...506221, n° 65939, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 25·fr
    ...Deux originaux des documents suivants ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 28·fr
    ...Un des originaux des statuts de la Société, établi suivant acte so...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 31·fr
    ...Cité les Jardins, le Belvédère Tunis et où un original de l'acte d...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 23·fr
    ...Deux originaux des documents, ci après énumérés, ont été déposés a...
  • Journal Officiel·1984 / N°066·page 20·fr
    ...ôtés Sud et Nord, une ligne imaginaire à l'Ouest, mesurant 50 m du...
  • Annonces Légales·2016 / N°014·page 12·fr
    ...ous le n°D011692016 de deux originaux de tous ces documents. 2016...