Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 15·fr
    ...IMMEUBLE A VENDRE La moitié indivise de la totalité de l'immeubl...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 28·fr
    ...Sport Collectif et Individuel. Siège Social : 21, Rue de Blida Jeb...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 30·fr
    ...amen un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 3·fr
    ...ision Tunisienne, par contrat individuel. Art. 2. — Tout candidat...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 5·fr
    ...Ces contrats peuvent être souscrits soit individuellement, soit co...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 27·fr
    ...1° En totalité des cinq huitièmes indives 1530 de l'ensemble du ja...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 9·fr
    ...ésenter de nouveau et à titre individuel aux examens d'admission d...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 10·fr
    ... dans ce cadre couvre le taxi individuel, le taxi collectif et le ...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 56·fr
    ...Chaque candidat est avisé individuellement de son inscription sur ...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 8·fr
    ...Aucun candidat est avisé individuellement de son inscription sur c...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 29·fr
    ...1/4 de 1/2 indivisible d'immeuble situé à Rue Fadhel Ben Achour Si...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 22·fr
    ...— Si à titre individuel un touriste chasseur est invité par un par...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 38·fr
    ...2°) la totalité des deux cinquièmes à l’indivise de la portion div...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 30·fr
    ...la totalité de la moitié indivise de l'immeuble immatriculé sous l...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 20·fr
    ...Le vendeur doit, selon le cas individualiser ou spécialiser la mar...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 34·fr
    ...le 8ème indivis d'un immeuble sis à Tunis 32 Rue Tahar Haddad ayan...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 42·fr
    ...t 3 balcons outre les parties Indivises communes relatives au TF n...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 13·fr
    ...u 4ème étage avec les parties indivises s'y rattachant de l'immeub...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 42·fr
    ...L'immeuble où se trouve les parts dans l'indivision objet de la ve...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 13·fr
    ...se forme des cellules fermées individuellement ou bien des canaux ...