Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 16·fr
    ...Il doit faire mention expresse de cette possibilité de révision da...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 8·fr
    ..., à la majorité des suffrages exprimés par les architectes tunisie...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 10·fr
    ...équité si les parties l'y ont expressément autorisé. 4 - Dans tou...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 9·fr
    ...Lorsque les limites de dose sont exprimées en équivalents de dose ...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 12·fr
    ...La traduction en arabe des expressions "Valeurs Mobilières" "socié...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 10·fr
    ...Il leur est interdit d'employer l'expression «Instruments de mesur...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 11·fr
    ...Ces autorités peuvent également procéder à l'expropriation de ce l...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 16·fr
    ...b) Sur la base de a) ci-dessus et compte tenu des opinions exprimé...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 11·fr
    ...par un immeuble appartenant aux Zaouche actuellement exproprié au ...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 11·fr
    ...— Sur la demande expresse de l'autorité requérante, l'autorité req...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 4·fr
    ...Ils doivent notamment, sauf dérogation expresse accordée par le Di...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 8·fr
    ...xception des pouvoirs dévolus expressément à Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 21·fr
    ... à l'amiable, soit par voie d'expropriation dans les conditions de...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 5·fr
    ...les autres des futurs époux d'exprimer librement leur consentement...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 8·fr
    ...isation, que sur autorisation expresse du Ministre des Finances. ...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 3·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 19·fr
    ...i, à moins qu'il ne se réfère expressément à la charte-partie préa...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 7·fr
    ...utorisation exceptionnelle et expresse du Directeur de la Régie ju...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 21·fr
    ...Il leur est interdit d'employer l'expression "Instruments de Mesur...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 3·fr
    ...(ELF) d'autre part ; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Co...