Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 574 résultats pour ""136""
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 14·fr
    ...ONOMIE NATIONALE Décret n° 95-136 du 23 janvier 1995, fixant la c...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 9·fr
    ...le 19/4/2018 vol 2018/2 sous n°1366 au profit ATB. - Hypothèque d'...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 30·fr
    ...ourati titulaire de la CIN n° 01365554 avec procuration de son fil...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 8·fr
    ...du 28 octobre 1943 (28 chasual 1362) fabriquées avec les produits ...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 15·fr
    ...C 13611998 ### Matricule fiscal : 433109TNM000 Suivant procès-ve...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 46·fr
    ... sis au Souk Erbaa à Sousse N° 136, limité au Sud et à l'Est par l...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 13·fr
    ... le 20 février 1980 sous le N° 1365/80-6. Inventeurs : Dr. Ivan C...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 25·fr
    ...,5 chez Sté Nutrisud Sfax MF : 1367185/R Aux termes du PV de l'AG...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 14·fr
    ...e 19 juillet 2011 sous le n°201136362, Mme Raoudha Azaiz, Mr Hache...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 25·fr
    ...1.539.136 D, 164 (un million cinq cent trente neuf milles cent tre...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 40·fr
    ...15 sous le n° 15207229 reçu n° 136550, il a été vendu un fonds de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 37·fr
    N° 136 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Lég...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 6·fr
    ...2025401136FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'une l...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 32·fr
    ...unis le 02/02/2015 sous le n°D01362012 il a été décidé ce qui suit...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 39·fr
    ...l d'une superficie couverte de 136,77 m². **L'immeuble est en loc...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 15·fr
    ...ret du 3 août 1950 (19 chaoual 1369), et notamment ses articles 3,...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 31·fr
    ... le n° 6200616, quittance n° M013648, Mr Dhan Mounir, titulaire de...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 18·fr
    ...uin 1998, Vu le décret n° 80-1136 du 15 septembre 1980, portant c...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 11·fr
    superficie totale de 1366 m² objet du titre foncier n°141374, Sfax...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 11·fr
    ...u 31 mai 2005, sous le n° 05703136, quittance n° M036409 et M03641...