Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1983 / N°050·page 28·fr
    ...oppement de l'industrie de l'habitat, du bâtiment et de la constru...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 40·fr
    ...La moitié d'une demeure à usage d'habitation couvrant une superfic...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 18·fr
    ...ces, de l'équipement et de l'habitat et du tourisme et de l'artisa...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 56·fr
    ...la Banque de l'Habitat en la personne de son représentant légal de...
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 17·fr
    ...ert auprès de la BANQUE de L'HABITAT Agence de Grombalia sous le n...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 17·fr
    ...s et de l'équipement et de l'habitat, Vu l'avis du tribunal admin...
  • Annonces Légales·2005 / N°017·page 4·fr
    ...d'un premier étage à usage d'habitation. Titre exécutoire : Jugem...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 26·fr
    ...a propriété constituée d'une habitation connue sous l'appellation ...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 6·fr
    ...Vendre et leasing des terrains à usage d'habitation, commerce, pro...
  • Annonces Légales·2017 / N°007·page 51·fr
    ...t un premier étage à usage d'habitation, sise à impasse issue de l...
  • Journal Officiel·2005 / N°014·page 4·fr
    ...ant, dans un local à usage d'habitation conformément à l'usage de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°173·page 14·fr
    ...onstruit une Villa à usage d'habitation repartie en un R.D.C d'une...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 8·fr
    ...Compte bancaire ouvert auprès de la Banque de l'Habitat, Agence de...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 13·fr
    ...rre contiguës comprenant une habitation et un puits, située à Kerc...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 22·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation avec alou, située à Tunis,...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 44·fr
    ...'agit d'un terrain à usage d'habitation sur lequel est édifié une ...
  • Annonces Légales·2022 / N°123·page 9·fr
    ...la totalité d'une habitation non immatriculée style villa, bâtie s...
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 28·fr
    ...Il s'agit d'une maison à usage d'habitation sise à la rue Ribat, c...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 24·fr
    ...istère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 8·fr
    ...eur, de l'Equipement et de l'Habitat, des Transports et des Commun...