...Les 2/3 indivis de la maison sise à Téboulba, quartier Sidi Ali Ch...

...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...

...## Immeuble mis en vente La moitié indivise d'une maison sise rue...

...iété qui dépasse, pour le cas individuel, la somme de 500.000 fran...

...2°) en cas de travaux individuels, l'allocation peut être versée e...

...Par indivise appartenant au débiteur saisi dans un immeuble immatr...

...Les candidats seront informés par lettres individuelles ou par aff...

...une des spécialités sportives individuelles ou collectives vers le...

...Les parts revenant aux saisis représentent 215/1543 parts indivise...

...il s'agit de 81 parts, indivises revenant à la partie saisie sur l...

...e et par voie de notification individuelle aux élus. Le procès ve...

...la totalité des parts indivises d'une superficie de 170 m², revena...

...liers leur appartenant dans l'indivision et par parts égales, savo...

...le 1/2 de l'indivise propriété saisie est fixé à deux cent milles ...

...- mettre en place des systèmes individuels ou collectifs permettan...

...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...

...7 parts indivises de la partie saisie de 48 parts de la totalité d...

...nistrateurs sont responsables individuellement ou solidairement su...

...quipés d'armoires métalliques individuelles en double compartiment...

... de restriction des avantages individuels ou collectifs acquis par...