21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1961 / N°027·page 13·fr... mains des comptables publics exprime-t clairement les nom, présom...
- Journal Officiel·1972 / N°038·page 13·fr...— Pour certaines épreuves qui sont expressément désignées sur son ...
- Journal Officiel·1997 / N°092·page 6·fr...A la demande de l'investisseur intéressé, la légalité de l'expropr...
- Journal Officiel·1957 / N°023·page 7·fr... monovalent dont la quantité, exprimée en pour cent en poids de Cu...
- Journal Officiel·1959 / N°034·page 6·fr... durables, il est procédé à l'expropriation conformément au décret...
- Journal Officiel·1958 / N°085·page 11·fr...réserve des pouvoirs ci-après expressément retenus par le Conseil,...
- Journal Officiel·1964 / N°044·page 8·fr...ondre à la préoccupation déjà exprimée, quant à la rapidité et à l...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 4·fr...utorisation exceptionnelle et expresse du Chef de Département just...
- Journal Officiel·1962 / N°054·page 12·fr...ent à ce trajet, et un organe exprimeur fixe coopérant avec cet or...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 14·fr...s à la majorité des suffrages exprimés. ART. 22. — Les délibérati...
- Journal Officiel·1970 / N°003·page 6·fr...in 1969; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif de...
- Journal Officiel·1986 / N°049·page 9·fr... sauf dispositions contraires expresses de la loi. Il connaît, en...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 6·fr...A moins que l'inculpé n'y renonce expressément, il n'est interrogé...
- Journal Officiel·1962 / N°046·page 3·fr... cet accident doit mentionner expressément cette circonstance. Da...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 19·fr...aires aux Comptes, n'approuve expressément chacune des modificatio...
- Journal Officiel·1997 / N°077·page 4·fr...ns la limite de la zone fixée expressément dans l'autorisation. Il...
- Journal Officiel·1987 / N°025·page 4·fr...Au terme de leurs investigations, ils doivent conclure expressémen...
- Journal Officiel·1989 / N°078·page 4·fr...La qualité de non résident doit être expressément mentionnée dans ...
- Journal Officiel·1962 / N°008·page 16·fr...nance de un centiare 30 a été expropriée pour cause d'utilité publ...
- Journal Officiel·1973 / N°026·page 18·fr... objet, tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'Assemblée G...