Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 13·fr
    ... mains des comptables publics exprime-t clairement les nom, présom...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 13·fr
    ...— Pour certaines épreuves qui sont expressément désignées sur son ...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 6·fr
    ...A la demande de l'investisseur intéressé, la légalité de l'expropr...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 7·fr
    ... monovalent dont la quantité, exprimée en pour cent en poids de Cu...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 6·fr
    ... durables, il est procédé à l'expropriation conformément au décret...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 11·fr
    ...réserve des pouvoirs ci-après expressément retenus par le Conseil,...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 8·fr
    ...ondre à la préoccupation déjà exprimée, quant à la rapidité et à l...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 4·fr
    ...utorisation exceptionnelle et expresse du Chef de Département just...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 12·fr
    ...ent à ce trajet, et un organe exprimeur fixe coopérant avec cet or...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 14·fr
    ...s à la majorité des suffrages exprimés. ART. 22. — Les délibérati...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 6·fr
    ...in 1969; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 9·fr
    ... sauf dispositions contraires expresses de la loi. Il connaît, en...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 6·fr
    ...A moins que l'inculpé n'y renonce expressément, il n'est interrogé...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 3·fr
    ... cet accident doit mentionner expressément cette circonstance. Da...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 19·fr
    ...aires aux Comptes, n'approuve expressément chacune des modificatio...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 4·fr
    ...ns la limite de la zone fixée expressément dans l'autorisation. Il...
  • Journal Officiel·1987 / N°025·page 4·fr
    ...Au terme de leurs investigations, ils doivent conclure expressémen...
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 4·fr
    ...La qualité de non résident doit être expressément mentionnée dans ...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 16·fr
    ...nance de un centiare 30 a été expropriée pour cause d'utilité publ...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 18·fr
    ... objet, tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'Assemblée G...