Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2023 / N°143·page 15·fr
    ...Toute modification, en commun accord, de l'une des Conditions Part...
  • Journal Officiel·1999 / N°090·page 7·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par décret ...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 104·fr
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  • Journal Officiel·2023 / N°032·page 17·fr
    ...- fixer les séances de motivation au profit des élèves de baccalau...
  • Journal Officiel·2025 / N°120·page 30·fr
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  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 60·fr
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  • Journal Officiel·1987 / N°068·page 1·fr
    ... l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur principa...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 8·fr
    ...— En dehors des cas couverts par le régime des accidents du travai...
  • Journal Officiel·2026 / N°054·page 5·fr
    ...icha gouvernorat de Sousse est acceptée à compter du 1er septembre...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 25·fr
    ...- La banque accorde une importance aux projets réalisés par la fem...
  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 32·fr
    ...2 - Est abrogé le total de capacité d'accueil des lycées pilotes p...
  • Journal Officiel·1988 / N°019·page 8·fr
    ...— La durée des prêts accordés sur le fonds spécial de promotion ag...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 3·fr
    ...Chacune des parties contractantes accordera à la (ou aux) entrepri...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 28·fr
    ...A défaut d'accord, ces repos sont accordés au milieu de chaque séa...
  • Journal Officiel·2007 / N°090·page 5·fr
    ...– Un cycle de formation continue, pour l'accès aux grades d'admini...
  • Journal Officiel·2018 / N°083·page 6·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ## Par arrê...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 11·fr
    ...que Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 89·fr
    ...Il n'est pas établi d'accord d'installation à moins que l'Etat par...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 6·fr
    ...— Est ratifié l'Accord annexé au présent décret-loi conclu à Tunis...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 35·fr
    ...Il doit être titulaire du baccalauréat technique. Cinquième catég...