Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 11·fr
    — La taxe (1.2.1) s'applique pour les marchandises non manifestées...
  • Journal Officiel·2024 / N°131·page 27·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière | Superficie...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 17·fr
    ...L'affréteur peut pendant cet arrêt faire décharger ses marchandise...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 26·fr
    ...ARTICLE 20 L'intervention du Fonds de garantie de marché est subo...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 15·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 ha de cultures maraîch...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 55·fr
    ...Les parcelles cadastralles N°160-161 et 163 Secteur « F » Ain Zrig...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 65·fr
    ...| 442 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 53949...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 10·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 4 ha de cultures maraich...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 8·fr
    ...Parcours El Khorr - El Mellah - les Parcours de Hatem Sidi Ismaïel...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 21·fr
    ...Le poids brut comprend le poids de la marchandise et la tare du co...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 13·fr
    ...erine; 4) dans les différents marchés du gouvernorat de Kasserine;...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 12·fr
    ...13 - L'entrée des marchandises en entrepôt privé est soumise au dé...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 28·fr
    | 17 Rue Sidi Ben Arous El Assouak | El Medina | 25 | **Parcelle ...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 20·fr
    ...## Parcelle n° 3 : Au Nord : Route G.P. 8. A l'Est : Parcelle 5 A...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 32·fr
    ...| 178 conforme à la parcelle n°07 205 conforme à la parcelle n°05 ...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 8·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N° de...
  • Journal Officiel·2000 / N°079·page 14·fr
    ...- Sont modifiées, les indications énoncées au tableau parcellaire ...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 24·fr
    ...**Première Parcelle « Kataat El Houta » :** Au Sud : Un chemin pu...
  • Journal Officiel·2023 / N°032·page 26·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 19·fr
    ...| 521 conforme à la parcelle n° 01 529 conforme à la parcelle n° 0...