Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2004 / N°067·page 2·fr
    ...La vente de la totalité de l'immeuble aura lieu à l'audience devan...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 41·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2017 / N°125·page 51·fr
    ...Outre les frais fixés à l'audience du 13/9/2017 (1,560.298 d) plus...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 24·fr
    ...un jugement préparatoire à l'audience du 14/5/2010 la publicité de...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 35·fr
    ...79, à 8 heures du matin, à l'audience des créées du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2021 / N°016·page 17·fr
    ...l'adjudication aura lieu à l'audience du lundi 15 mars 2021 à par...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 35·fr
    ...lus les frais de la deuxième audience. La poursuivante : Banque I...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 54·fr
    ...rs 2007 à partir de 8H30 à l'audience des criées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 4·fr
    ...vont être fixés le jour de l'audience. L'adjudication aura lieu l...
  • Annonces Légales·2025 / N°142·page 13·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 34·fr
    ...Plus les frais juridiques 6/ Date d'audience : Le lundi 20 novemb...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 42·fr
    ...par le Tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 22·fr
    ...L'immeuble sera vendu à l'audience publique devant le tribunal de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°073·page 7·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 7) Le tribunal : la vente ...
  • Annonces Légales·2011 / N°022·page 28·fr
    ...Il sera procédé le mardi 22/03/2011 à 9h du matin à l'audience et ...
  • Annonces Légales·2018 / N°107·page 21·fr
    ...né le mercredi 26/9/2018 à l'audience des créées du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2024 / N°055·page 9·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. Date des enchères : Mercre...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 45·fr
    ...le jeudi 7 mars 2019 à partir de 9h00 à l'Audience des saisies imm...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 12·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2019 / N°007·page 36·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...