Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 186 résultats pour ""BATE""
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 14·fr
    ...Serj - Khnadeg-Magsem - Terfafa - El Baten agro combinat Ramlia - ...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 23·fr
    ...aires de la parcelle dénommée (Baten Mtorech), dont les limites so...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 10·fr
    ...'utilisation de tout véhicule, bateau ou aéronef. ## ARTICLE 57 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 2·fr
    ...bdi, est nommé chef du secteur Baten Ghézal, délégation de Jelma, ...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 12·fr
    ...vions, ainsi que les cales des bateaux ou les conteneurs pour le t...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 58·fr
    ...L'amarrage et le démarrage ainsi que le ravitaillement des bateaux...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 15·fr
    ...d'un magasin sis au quartier Rebate à Monastir, qui lui sont échus...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 20·fr
    ...engin mobile et autonome pour le levage et le transport des bateau...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 15·fr
    ...1) un contrôle des bateaux de pêche, ce contrôle pouvant être effe...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 4·fr
    ...TRASELIS | FAKHREDONE B BOUBAA BATEHRI | LOTFI B AHMED ZESHED | NO...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 6·fr
    ...« 28° Véhicules de toutes catégories, attelages et bateaux de rivi...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 14·fr
    ...54518) - Djebel Terfafa - Knadeg - EL Baten - Sadine - Rtill (Rq.5...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 16·fr
    ...elle de terre sise au lieu dit Baten Cheikhat Bougabrine, Délégati...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 38·fr
    ...Structures Creuses Telles que des Bateaux et leur Procédé de Fabri...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 43·fr
    ...31 — Véhicules de toutes catégories, attelages et bateaux importés...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 6·fr
    ...'utilisation de tout véhicule, bateau ou aéronef. ## ARTICLE 28 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 19·fr
    ...ddine Ben Dhifallah et Madame Abate Rosaria Rita, au premier 26 pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 43·fr
    ...Un bateau foreur « WODECO 5 » de 111 mètres de long sera ancré sur...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 12·fr
    ...e même oued venant du Djebel Labatedh. Au-delà de cet oued, le Hen...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 15·fr
    ...ngin flottant mobile tel qu'un bateau ou un navire. Le présent av...