Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 632 résultats pour ""BSTI""
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 17·fr
    ...re ou tous documents qui lui substituent en nature : 1. Un montan...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 13·fr
    ...t d'un halogénure d'ammonium substitué en formule (indiquée dans l...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 28·fr
    ...B182331996 (en sa qualité de substituée en tout les engagements de...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 31·fr
    ...Bourguiba Tunis et qui s'est substituée à la Société Tunisienne d...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 51·fr
    ...èces) ou bien qui peuvent se substituer les unes aux autres (par e...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 6·fr
    ...cour des comptes, est nommée substitut du commissaire du gouvernem...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 25·fr
    ...te législatif qui lui serait substitué. Art. 108. - Le prix de ve...
  • Journal Officiel·1982 / N°030·page 8·fr
    ...is dont le radical aryle est substitué par un groupe aminé. Elle a...
  • Annonces Légales·2014 / N°144·page 41·fr
    ...ira à Tunis en sa qualité de substituée en tout les engagements de...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 49·fr
    ...e 9 juillet 2009, le premier substitut du Président du tribunal de...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 70·fr
    ... ce jour, de ce fait elle se substituera purement et simplement au...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 32·fr
    ...gne un radical alcoyle ou un substituant électro-négatif, et M un ...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 3·fr
    ...Zine El Abidine Jait, Substitut de l'Avocat Général à la Cour d'Ap...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 4·fr
    ...évues à l'alinéa précédent, s'abstient de le faire. Les dispositi...
  • Annonces Légales·2004 / N°115·page 3·fr
    ...le 24 avril 2004, le premier substitut du président du tribunal de...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 4·fr
    ...- En cas de litige, l'employé et l'employeur s'abstiennent de tout...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 30·fr
    ...Cette annonce se substitue à non soumission du contrat requis. Et...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 2·fr
    ...Monsieur Abdelmajid Bouslama, Avocat Général, Substitut du Procure...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 27·fr
    ...age Cité des jardins 2 Tunis substituant le juge à son profit la B...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 9·fr
    ...e de son représentant légal, substituant à la banque nationale de ...