Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 20·fr
    ...les conventions collectives ou les accords collectifs peuvent cont...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 9·fr
    ...- Dossier personnel du directeur de l'établissement, éventuellemen...
  • Journal Officiel·2010 / N°020·page 26·fr
    Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement...
  • Journal Officiel·2021 / N°060·page 4·fr
    # Décrets et arrêtés ## ASSEMBLEE DES REPRESENTANTS DU PEUPLE ##...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 6·fr
    ...L'employeur ou son représentant dûment mandaté, reçoit sur leur de...
  • Journal Officiel·2020 / N°050·page 6·fr
    Décret Présidentiel n° 2020-52 du 28 mai 2020, portant ratificatio...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 10·fr
    En cas d'empêchement de déroulement des élections pour absence de ...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 10·fr
    En cas d'empêchement de déroulement des élections pour absence de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 32·fr
    Le bureau de mise à niveau des établissements hôteliers assure le ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 28·fr
    Elle comprend 3 arrondissements : - Arrondissement du personnel ;...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 32·fr
    Vu le code du travail et notamment ses articles 134 et 234, Vu la...
  • Journal Officiel·2017 / N°053·page 23·fr
    ...Article premier - L'avenant n° 14 à la convention collective secto...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 5·fr
    ...Vu le décret n° 89-601 du 7 Juin 1989, relatif au classement hiéra...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 18·fr
    ...10 - Les demandes de classement des établissements touristiques d'...
  • Journal Officiel·2026 / N°029·page 40·fr
    Banque Centrale de Tunisie # La commission d'agréments Décision ...
  • Journal Officiel·2021 / N°056·page 13·fr
    - Un représentant du ministère chargé de l'éducation, - Un représe...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 6·fr
    ...Le secrétaire permanent est chargé notamment de l'enregistrement d...
  • Journal Officiel·2020 / N°032·page 6·fr
    ...2 - Sont considérées des entreprises lésées au sens du présent déc...
  • Journal Officiel·2009 / N°075·page 32·fr
    ...- Le directeur général des bâtiments et de l'équipement au ministè...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 36·fr
    - le suivi du fonctionnement du musée, de l'évolution de sa situat...