Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 225 résultats pour ""IMET""
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 2·fr
    ...boutit au point n° 4 situé au cimetière Ragoubet Ouled Bouzid puis...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 16·fr
    ...rd la montagne, à l'Ouest, un cimetière; Le second jardin est lim...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 21·fr
    ...n Hamouda El Garbi au Nord la cimetière à l'Ouest la rue ou est si...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 12·fr
    ...la route du cimetière (Trig El Jabbana) et au-delà : les Ouleds El...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 29·fr
    ... vingts centiares cinquante décimetres carrés). Elle consiste en u...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr
    ...le titre foncier 215.141 El-Mekhzenine et le cimetière musulman. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 27·fr
    ...Rue du cimetière musulman; - A l'Ouest : Une impasse et au-delà T....
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 19·fr
    ...de la commune de Jemmal et le cimetière, chacun dans une partie au...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 16·fr
    ...e parante et à l'ouest par un cimetière, et que son titre a été ég...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 33·fr
    ...omplantée de grenadiers et le cimetière, à l'Ouest une place et le...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 54·fr
    ...un cimetière ; 2° Le sixième du 67 marjâa mougarest Salah ben Fra...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 33·fr
    ...», située à Gammarth, près du Cimetière Sidi El Ghezzi, dont l'imm...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 45·fr
    ...Terrain nu (Municipalité) et un cimetière Chrétien. Le présent av...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 6·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER #### DES PÉRIMETRES D'INTERVENTION FONCIÈRE Ar...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 18·fr
    ...par un cimetière et Siou Rkike, Tahar ben Salah ben Ahmed et son f...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 20·fr
    ...à compter du 1er octobre 1975 Mimet Mahrouk, à compter du 1er juil...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 20·fr
    ...le titre foncier 215.141 El-Mekhaenine et le cimetière musulman. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 36·fr
    ...son; au Nord et à l'Ouest, un cimetière. Ce terrain est libre. M...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 2·fr
    ...l'établissement des ouvrages d'un cimetière non permanent ayant po...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 19·fr
    ...l-Moutfarka », à proximité du cimetière israélite, dans les jardin...